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Frise chronologique du SCoT du Pays Mellois



Le diagnostic du SCoT

 

La première partie du Schéma de Cohérente Territoriale est consultable en ligne

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Le PADD

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du SCoT présente les grandes orientations

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La note d'enjeux de l'Etat

Afin d'assurer la prise en compte des objectifs des politiques publiques de l’État dans les documents d'urbanisme, les services de l'Etat produisent une note d'enjeux.

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